Réunion du mercredi 19 juillet 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Couverture numérique du territoire - Table ronde
Réunion du mercredi 5 juillet 2017
délégation aux droits des femmes
Examen du rapport d'information « Femmes et agriculture »
Réunion du lundi 19 décembre 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
Réunion du mercredi 7 décembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 1 décembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2017 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 octobre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen des amendements au texte de la commission