Réunion du jeudi 18 juin 2015
délégation aux collectivités territoriales
Présentation du rapport de MM. François Calvet et Christian Manable : « Xynthia : 5 ans après, pour une véritable culture du risque dans les territoires »
Réunion du mardi 17 mars 2015
délégation aux collectivités territoriales
Présentation du rapport d'information de M. Hervé Maurey « Les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte »
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller sur les dispositions comportant des normes applicables aux collectivités territoriales du projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte
Réunion du mardi 18 novembre 2014
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis