Interventions en commission de David ASSOULINE - Session 2011-2012

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 20 septembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Création des emplois d'avenir - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 26 juillet 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rejet d'une demande d'une mission d'information de disposer des pouvoirs d'une commission d'enquête - Echange de vues

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Bilan des travaux de la commission - Échange de vues - Perspectives sur le programme de travail

  • Réunion du lundi 23 juillet 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 19 juillet 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Matthieu de Montchalin, président, et Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française (SLF)

  • Réunion du mardi 17 juillet 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Application de la loi pénitentiaire n° 2009-1436 du 24 novembre 2009 - Examen du rapport d'information

    Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2012

    commission des lois

    Application de la loi pénitentiaire n° 2009-1436 du 24 novembre 2009 - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 27 juin 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Charles Biétry, vice-président de la chaîne BeIN Sport

  • Réunion du mercredi 27 juin 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Droit au logement opposable et diverses mesures en faveur de la cohésion sociale - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 19 juin 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Réforme du crédit à la consommation - Application de la loi n° 2010-737 du 1er juillet 2010 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 13 juin 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Application de la loi pénitentiaire - Audition de M. Jean-Marie Delarue, Contrôleur général des lieux de privation de liberté

  • Réunion du mercredi 13 juin 2012

    commission des lois

    Application de la loi pénitentiaire - Audition de M. Jean-Marie Delarue, Contrôleur général des lieux de privation de liberté

  • Réunion du mercredi 30 mai 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission d'information sur le métier d'enseignant - Présentation du rapport

  • Réunion du mercredi 30 mai 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision - Application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 11 avril 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Audition de M. Alain Bauer, Professeur de criminologie au Conservatoire national des arts et métiers

    Audition de M. Michel Mercier, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Libertés

    Audition de Mme Myriam Quéméner, magistrat spécialisé en cybercriminalité, Procureur adjoint au pôle criminalité du Tribunal de Grande Instance de Créteil, expert auprès du Conseil de l'Europe

  • Réunion du mardi 10 avril 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, Présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

  • Réunion du mercredi 4 avril 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jean-Marc Schlenker, président du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

  • Réunion du mercredi 4 avril 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Audition de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions

    Dispositifs de lutte contre le terrorisme - Audition de M. Marc Trévidic, juge d'instruction au pôle antiterroriste du tribunal de grande instance de Paris (TGI)

  • Réunion du mardi 3 avril 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Dispositifs de lutte contre le terrorisme - Audition de M. Olivier Christen, chef de la section antiterroriste du parquet de Paris

    Dispositifs de lutte contre le terrorisme - Table ronde d'experts

  • Réunion du mardi 13 mars 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Table ronde avec les représentants d'associations

  • Réunion du mercredi 29 février 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Droit au logement opposable - Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du Dalo

    Droits des malades et à la fin de vie - Audition de M. Régis Aubry, président de l'Observatoire national de la fin de vie

  • Réunion du mardi 31 janvier 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Mise en application des lois au 31 décembre 2011 - Examen du rapport

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 10 janvier 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Audition de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du Gouvernement

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du lundi 19 décembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rémunération pour copie privée - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 15 décembre 2011

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Programme de travail

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Exécution du contrat d'objectifs et de moyens 2010-2014 - Audition de M. Jean-Luc Hees, président du groupe Radio France

  • Réunion du mardi 6 décembre 2011

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Constitution du Bureau de la commission

  • Réunion du mardi 29 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens pour 2012-2016 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente d'Arte France

    Contrat d'objectifs et de moyens pour 2012-2016 d'Arte France - Communication

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2012 - Mission Enseignement scolaire - Examen des rapports pour avis

    Loi de finances pour 2012 - Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2012 - Mission Culture - Examen des rapports pour avis

    Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programmes Audiovisuel et presse et Audiovisuel extérieur - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 15 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 - Audition de M. Rémy Pflimlin, président directeur général de France Télévisions

  • Réunion du jeudi 3 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Scolarité obligatoire à trois ans - Examen de la motion de renvoi en commission

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements en 2e lecture

    Scolarité obligatoire à trois ans - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Scolarité obligatoire à trois ans - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Patrimoine monumental de l'État - Examen du rapport en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Avenir de la télévision numérique terrestre - Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du jeudi 6 octobre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Constitution du Bureau