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Table des matières



Hommage à un huissier

Questions d'actualité

Réforme de l'assurance chômage

Mme Monique Lubin

Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités

Implication de l'exécutif dans la campagne des élections européennes (I)

M. Ian Brossat

Mme Rachida Dati, ministre de la culture

Participation des entreprises israéliennes au salon Eurosatory

M. Olivier Cigolotti

Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Implication de l'exécutif dans la campagne des élections européennes (II)

Mme Mélanie Vogel

Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Situation des finances publiques (I)

M. Jean-François Husson

M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

Sécurité en Guadeloupe

Mme Solanges Nadille

Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la ville et de la citoyenneté

Prix de l'énergie pour les entreprises

M. Daniel Chasseing

M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie et de l'énergie

Tuberculose bovine

Mme Nathalie Delattre

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Implication de l'exécutif dans la campagne des élections européennes (III)

M. Jean-Raymond Hugonet

Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Situation des finances publiques (II)

M. Thierry Cozic

M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

Suites du rapport sur la décentralisation

M. Mathieu Darnaud

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Ingérences étrangères en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Mme Lana Tetuanui

M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

Aide médicale de l'État

M. Francis Szpiner

M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention

Situation en Nouvelle-Calédonie

Mme Viviane Artigalas

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Réforme de l'apprentissage

Mme Marie-Do Aeschlimann

Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités

Unités de soins palliatifs

Mme Christine Bonfanti-Dossat

Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités

Création d'un groupe de travail

Groupe de travail (Nominations)

Simplification de la vie économique (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 17 (Appelé en priorité - Suite)

Après l'article 17 (Appelé en priorité)

Article 22 (Appelé en priorité)

Après l'article 22 (Appelé en priorité)

Article 23 (Appelé en priorité)

Article 16

Mme Raymonde Poncet Monge

Après l'article 16

Article 16 bis

Article 18

Après l'article 18

Article 19

Mme Raymonde Poncet Monge

Après l'article 19

Article 20

Après l'article 20

Article 20 bis

Article 21 (Supprimé)

Après l'article 21 (Supprimé)

Article 21 bis

Article 21 ter

Après l'article 21 ter

Intitulé du projet de loi

Ordre du jour du lundi 10 juin 2024