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Table des matières
M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
Encadrement des centres de santé dentaire
M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
Vaccination contre le papillomavirus dans les collèges
M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
Situation de l'Ehpad Les Escales
M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
Difficultés des établissements de santé privés
M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
Réforme de l'allocation de solidarité spécifique et compensations financières aux départements
M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
Augmentation de la surpopulation carcérale pendant les JOP
M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
Suppressions de postes dans l'enseignement public à Paris
M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
Autorisations d'instruction en famille
M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
Bilan de la formation au numérique des formateurs
M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
Difficultés financières des Ésat
M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
Régime spécifique d'approvisionnement
Compatibilité des aides de la PAC avec l'agrivoltaïsme
Accueil d'enfants palestiniens blessés en provenance de Gaza
Baisse de l'IPPA dans plusieurs circonscriptions consulaires en 2024
Difficultés matérielles d'exercice des missions de lieutenant de louveterie
M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer et de la biodiversité
Absence de réponse de l'Anah au Défenseur des droits
M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer et de la biodiversité
Congés frauduleux des propriétaires à l'occasion des JO
M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer et de la biodiversité
M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer et de la biodiversité
Crues de l'Armançon et du Serein
M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer et de la biodiversité
M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer et de la biodiversité
Transfert obligatoire des compétences Eau et assainissement en 2026
M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer et de la biodiversité
Plan de développement de compétences pour la filière cynégétique
M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer et de la biodiversité
Réseau express métropolitain des Hauts-de-France
M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer et de la biodiversité
Interdiction des aéronefs à fins de loisirs en zone de montagne
M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer et de la biodiversité
M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer et de la biodiversité
M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer et de la biodiversité
Modalités d'affectation de la dotation de solidarité rurale
M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer et de la biodiversité
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
Mutualisation des antennes de télécommunication
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
Taxation exceptionnelle des plus aisés
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
Surveillance mutualisée d'aires de baignade
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
Note comptable et libre administration des communes
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
TVA applicable aux produits utilisant des matériaux réemployés
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
Conséquences des zones réglementées pour l'activité commerciale lors des JOP
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
Protection des filières industrielles françaises face à la concurrence étrangère déloyale
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
Application de la TVA à des structures non assujetties
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
Taxe additionnelle à la taxe de séjour au profit d'Île-de-France Mobilités
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
Exploitation des hydrocarbures en Guyane française
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
Devenir de l'industrie et fermeture d'entreprises sur l'axe Seine
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
Salut à une délégation étrangère
Académie nationale de chirurgie
M. Alain Milon, auteur de la proposition de loi
M. Khalifé Khalifé, rapporteur de la commission des affaires sociales
M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
Discussion de l'article unique
Ordre du jour du mardi 14 mai 2024