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Table des matières



Financement de la sécurité sociale pour 2024 (Nouvelle lecture)

Discussion générale

Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé

Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales

M. Bernard Jomier

Mme Pascale Gruny

M. Pierre Jean Rochette

M. Olivier Henno

Mme Anne Souyris

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Véronique Guillotin

M. Xavier Iacovelli

Question préalable

Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales

Projet de loi de finances pour 2024 (Suite)

Seconde partie (Suite)

Enseignement scolaire

M. Olivier Paccaud, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Bernard Fialaire, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Laure Darcos

Mme Annick Billon

Mme Monique de Marco

M. Gérard Lahellec

M. Ahmed Laouedj

M. Martin Lévrier

Mme Marie-Pierre Monier

M. Max Brisson

M. Aymeric Durox

Mme Colombe Brossel

Mme Béatrice Gosselin

Mme Agnès Evren

M. Gabriel Attal, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Examen des crédits de la mission et des articles rattachés

Article 35 - État B

Mise au point au sujet d'un vote

Article 35 - État B (Suite)

Article 38 - État G

Article 53

Article 54

Recherche et enseignement supérieur

Mme Vanina Paoli-Gagin, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-François Rapin, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Laurence Garnier, rapporteure pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Stéphane Piednoir, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Amel Gacquerre, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jean Hingray

Mme Mathilde Ollivier

M. Pierre Ouzoulias

Mme Annick Girardin

M. Martin Lévrier

M. David Ros

M. Max Brisson

M. Aymeric Durox

Mme Laure Darcos

M. Yan Chantrel

Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Examen des crédits de la mission et de l'article rattaché

Article 35 - État B

Article 38 - État G

Après l'article 55 quinquies

Mission Cohésion des territoires

M. Jean-Baptiste Blanc, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Bernard Delcros, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Anne Chain-Larché, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Viviane Artigalas, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Nadia Sollogoub, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Sébastien Fagnen, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Louis-Jean de Nicolaÿ, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Ronan Dantec

Mme Marianne Margaté

M. Michel Masset

Mme Nicole Duranton

M. Rémi Cardon

Demande d'examen séparé

M. Claude Raynal, président de la commission des finances

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Pierre-Jean Verzelen

M. Guislain Cambier

M. Simon Uzenat

M. Fabien Genet

Mme Amel Gacquerre

Mme Anne Ventalon

M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement

Examen des crédits de la mission et des articles rattachés

Article 35 - État B

Article 38 - État G

Après l'article 50 E

Ordre du jour du samedi 2 décembre 2023