Comptes rendus analytiques officiels du 13 novembre 2023

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Table des matières

Financement de la sécurité sociale pour 2024

Discussion générale

M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention

Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles

M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales

Mme Corinne Imbert, rapporteure de la commission des affaires sociales pour l'assurance maladie

Mme Pascale Gruny, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance vieillesse

M. Olivier Henno, rapporteur de la commission des affaires sociales pour la famille

Mme Marie-Pierre Richer, rapporteure de la commission des affaires sociales pour les accidents du travail et les maladies professionnelles

Mme Chantal Deseyne, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'autonomie

M. Vincent Delahaye, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales

Question préalable

Mme Cathy Apourceau-Poly

Discussion générale (Suite)

Mme Anne Souyris

Mme Céline Brulin

Mme Guylène Pantel

Mme Solanges Nadille

M. Bernard Jomier

M. Christopher Szczurek

M. Daniel Chasseing

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

M. Xavier Iacovelli

Mme Corinne Féret

Mme Florence Lassarade

Mme Jocelyne Guidez

Mme Monique Lubin

M. Khalifé Khalifé

Mme Marie-Do Aeschlimann

M. Laurent Burgoa

Discussion de l'article liminaire (Supprimé)

Discussion des articles de la première partie

ARTICLE 1er (Supprimé)

ARTICLE 2 (Supprimé)

APRÈS L'ARTICLE 4

Discussion des articles de la deuxième partie

Mme Cathy Apourceau-Poly

APRÈS L'ARTICLE 6

APRÈS L'ARTICLE 7

APRÈS L'ARTICLE 7 BIS

ARTICLE 7 QUINQUIES

APRÈS L'ARTICLE 7 QUINQUIES

APRÈS L'ARTICLE 8

Ordre du jour du mardi 14 novembre 2023