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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Hommage à Jacques Valade, ancien sénateur
Hommage à Jean-Pierre Elkabbach
Désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat
Nomination des membres des commissions
Ordre du jour du jeudi 5 octobre 2023
SÉANCE
du mercredi 4 octobre 2023
2e séance de la session ordinaire 2023-2024
Présidence de M. Gérard Larcher
La séance est ouverte à 14 h 50.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu intégral publié sur le site internet du Sénat, est adopté.
Hommage à Jacques Valade, ancien sénateur
M. le président. - C'est avec émotion et tristesse que nous avons appris la mort de Jacques Valade. (Mmes et MM. les sénateurs, ainsi que M. le ministre délégué chargé des relations avec le Parlement, se lèvent.)
Doyen de la faculté des sciences de Bordeaux, il fut l'un des proches parmi les proches de Jacques Chaban-Delmas. Premier ministre en 1969, celui-ci le choisit comme suppléant. Jacques Valade devient alors député de la Gironde, puis adjoint au maire de Bordeaux et, en 1977, premier adjoint. En 1973, il fait son entrée au conseil général de la Gironde, dont il sera élu président.
Jacques Valade prend activement part, en 1974, à la campagne présidentielle de Jacques Chaban-Delmas, qui le marque profondément.
Élu sénateur le 28 septembre 1980, il rejoint le groupe du Rassemblement pour la République et intègre la commission des affaires économiques et du plan. Désigné par son groupe pour le suivi de l'aménagement du territoire, il est au coeur des grandes lois de décentralisation défendues par Gaston Defferre ; il rappelle alors combien la Haute Assemblée porte la voix des collectivités territoriales.
Jacques Valade a l'occasion de mettre à profit ses compétences universitaires et scientifiques en 1987, lorsque Jacques Chirac lui demande de succéder à Alain Devaquet comme ministre délégué chargé de la recherche et de l'enseignement supérieur, auprès de René Monory.
En 1992, siégeant à la commission des finances du Sénat, il s'investit notamment dans le domaine spatial. Vice-président du Sénat de 1995 à 2001, il s'implique dans la création de Public Sénat.
Président de la commission des affaires culturelles en 2001, il est le rapporteur du projet de loi encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics - sujet qui demeure d'actualité.
Nous garderons de Jacques Valade le souvenir d'un parlementaire très impliqué dans ses missions de législation et de contrôle et d'un élu profondément attaché à la ville de Bordeaux et à la Gironde, mais aussi d'un scientifique exigeant, doté d'une culture très étendue et d'une vive curiosité intellectuelle.
Au nom du Sénat, je présente nos condoléances les plus attristées à son épouse Tita, que nombre d'entre nous ont connue, à sa famille, à ses proches et à ses compagnons de l'Amicale gaulliste du Sénat, pour laquelle il était extrêmement engagé.
Hommage à Jean-Pierre Elkabbach
M. le président. - C'est avec émotion aussi que nous avons appris le décès de Jean-Pierre Elkabbach.
Pendant plus de cinquante ans, il fut une grande voix des médias et du journalisme. Il aura marqué l'histoire de la radio et de la télévision de son grand professionnalisme, de son sens politique et de son sens de la formule.
Jean-Pierre Elkabbach a rythmé la vie politique française par ses interviews, des moments souvent exceptionnels - et redoutés, j'en sais quelque chose : quand je revois ma première interview comme ministre délégué aux relations du travail, je me dis qu'il y avait du chemin à faire... (Sourires)
Président de Public Sénat à partir de décembre 1999, il s'attacha dix ans durant à mettre en valeur les travaux et l'image de notre assemblée. Je n'oublie pas que Public Sénat est née dans un scepticisme absolu, y compris sur ces travées... Passionné de littérature, Jean-Pierre Elkabbach anima avec talent l'émission Bibliothèque Médicis. Il a su rendre plus accessibles nos institutions et les faire mieux connaître : il a, ainsi, beaucoup apporté à notre démocratie - nous devons lui en savoir gré.
Dans son dernier livre, Les rives de la mémoire, Jean-Pierre Elkabbach écrit : « J'ai interrogé de grands dirigeants français et étrangers, des artistes, de grands écrivains. Je les ai vus dans le doute, le désarroi, toujours dans la solitude du pouvoir et de la création. J'ai admiré leur courage et senti leur obsession de laisser une trace. » Sans doute fut-il lui aussi, comme chacun d'entre nous, empreint de doutes et de courage. Il laissera une trace auprès de celles et ceux, dont je suis, qui l'ont connu.
Au nom du Sénat, j'adresse nos condoléances à sa famille, à ses proches et à ses consoeurs et confrères, notamment de Public Sénat.
Mes chers collègues, nous rendons ainsi hommage à deux hommes aux parcours différents, mais rapprochés, à la fin de 1999, par Public Sénat, dont la création se fit dans le scepticisme général mais ouvrit une voie pour l'ensemble des chaînes parlementaires, bien au-delà de notre pays.
En mémoire de Jacques Valade, qui fut un très grand parlementaire, et de Jean-Pierre Elkabbach, je vous propose d'observer un moment de recueillement. (Mmes et MM. les sénateurs, ainsi que M. le ministre délégué, observent un moment de recueillement.)
Désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat
M. le président. - L'ordre du jour appelle la désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat et la proclamation de la constitution du Bureau définitif.
Conformément à l'article 2 bis du Règlement, la liste des candidats à chacune de ces fonctions a été publiée à douze heures trente. Elle n'a fait l'objet d'aucune opposition pendant le délai réglementaire. En conséquence, cette liste est ratifiée.
Je proclame vice-présidents du Sénat M. Mathieu Darnaud (applaudissements), Mmes Sylvie Robert (applaudissements) et Sylvie Vermeillet (applaudissements), MM. Dominique Théophile (applaudissements), Alain Marc (applaudissements) et Pierre Ouzoulias (applaudissements), Mme Sophie Primas (applaudissements) et M. Loïc Hervé (applaudissements).
Je proclame questeurs du Sénat M. Antoine Lefèvre (applaudissements), Mme Marie-Arlette Carlotti (applaudissements) et M. Olivier Cigolotti (applaudissements).
Je proclame secrétaires du Sénat MM. Jean-Michel Arnaud (applaudissements), Guy Benarroche (applaudissements) et François Bonhomme (applaudissements), Mmes Nicole Bonnefoy (applaudissements), Alexandra Borchio Fontimp (applaudissements), Catherine Conconne (applaudissements) et Catherine Di Folco (applaudissements), M. Joël Guerriau (applaudissements), Mmes Véronique Guillotin (applaudissements), Sonia de La Provôté (applaudissements), Marie-Pierre Richer (applaudissements) et Patricia Schillinger (applaudissements) et MM. Philippe Tabarot (applaudissements) et Mickaël Vallet (applaudissements).
Conformément à l'accord intervenu entre les présidents de groupe politique, Mme Céline Brulin remplacera M. Joël Guerriau en qualité de secrétaire du Sénat à compter du 1er avril 2025 à 0 heure. (Applaudissements)
Je déclare le Bureau du Sénat constitué. Communication en sera donnée à M. le Président de la République, à Mme la Première ministre et à Mme la présidente de l'Assemblée nationale.
La séance, suspendue à 15 h 05, reprend à 18 h 30.
Nomination des membres des commissions
M. le président. - L'ordre du jour appelle la nomination des membres des sept commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne.
Conformément aux articles 8 et 103 bis du Règlement, la liste des candidats remise par les présidents des groupes et le délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe a été publiée.
En application de ce même article 8, la répartition des sièges au sein des commissions permanentes se fait dans le respect de la proportionnelle au plus fort reste.
Cette liste sera ratifiée s'il n'y a pas d'opposition dans le délai d'une heure après sa publication.
Prochaine séance demain, jeudi 5 octobre 2023, à 14 h 30.
La séance est levée à 18 h 35.
Pour le Directeur des Comptes rendus du Sénat,
Rosalie Delpech
Chef de publication
Ordre du jour du jeudi 5 octobre 2023
Séance publique
À 14 h 30
1. Annonce de la publication des listes et de leur ratification sauf opposition dans le délai d'une heure ;
2. Photographie officielle du Sénat dans l'hémicycle.