Candidature à une délégation sénatoriale
Mme le président. - J'informe le Sénat qu'une candidature pour siéger au sein de la délégation sénatoriale aux entreprises a été publiée.
Cette candidature sera ratifiée si la Présidence n'a pas reçu d'opposition dans le délai d'une heure prévu par notre Règlement.
Prochaine séance demain, vendredi 18 novembre 2022, à 16 heures.
La séance est levée à 20 h 15.
| Jeudi 17 novembre 2022 |
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Sommaire
CMP (Nominations)1
Mise au point au sujet d'un vote1
Conventions internationales (Procédure simplifiée)1
Développement économique de la filière du chanvre en France1
Discussion générale1
M. Guillaume Gontard, auteur de la proposition de résolution1
Mme Corinne Imbert1
Mme Vanina Paoli-Gagin1
M. Thomas Dossus1
Mme Nicole Duranton1
M. Gilbert-Luc Devinaz1
Mme Marie-Noëlle Lienemann1
Mme Daphné Ract-Madoux1
M. Henri Cabanel1
Mme Laure Darcos1
M. Jean-Claude Tissot1
Mme Annick Billon1
M. Christian Klinger1
Mme Dominique Faure, secrétaire d'État chargée de la ruralité1
Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi(Conclusions de la CMP)1
Mme Frédérique Puissat, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire1
Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels1
Discussion du texte élaboré par la CMP1
ARTICLE 1er BIS AA1
ARTICLE 41
Interventions sur l'ensemble1
M. Emmanuel Capus1
Mme Raymonde Poncet Monge1
M. Martin Lévrier1
Mme Monique Lubin1
Mme Éliane Assassi1
M. Olivier Henno1
Mme Guylène Pantel1
Mme Chantal Deseyne1
Mise au point au sujet d'un vote1
Rappel au règlement1
Projet de loi de finances pour 20231
Discussion générale1
M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique1
Accueil d'une délégation1
Projet de loi de finances pour 2023 (Suite)1
M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics1
M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances1
M. Claude Raynal, président de la commission des finances1
Exception d'irrecevabilité1
M. Daniel Breuiller1
SÉANCE
du jeudi 17 novembre 2022
23e séance de la session ordinaire 2022-2023
présidence de Mme Pascale Gruny, vice-président
Secrétaires : M. Pierre Cuypers, Mme Victoire Jasmin.
La séance est ouverte à 10 h 35.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.