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Table des matières
Combattre le harcèlement scolaire (Procédure accélérée)
CMP (Nominations)
Discussion générale
Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
M. Olivier Paccaud, rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mme Jacqueline Eustache-Brinio, rapporteure pour avis de la commission des lois
Mme Annick Billon
M. Bernard Fialaire
Mme Sabine Van Heghe
Mme Nadège Havet
Mme Colette Mélot
Mme Toine Bourrat
M. Thomas Dossus
Mme Céline Brulin
Mme Anne Ventalon
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
Mme Sabine Drexler
Mme Laure Darcos
M. Max Brisson
APRÈS L'ARTICLE PREMIER
APRÈS L'ARTICLE 2
ARTICLE 3
APRÈS L'ARTICLE 3
ARTICLE 3 BIS (Supprimé)
CMP (Nomination)
Gouvernance de l'AEFE et création des instituts régionaux de formation (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Samantha Cazebonne, auteure de la proposition de loi
M. Bruno Sido, rapporteur de la commission des affaires étrangères
M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie, et chargé des PME
M. Jean-Claude Requier
Mme Hélène Conway-Mouret
M. Joël Guerriau
M. Ronan Le Gleut
Mme Mélanie Vogel
Mme Michelle Gréaume
M. Olivier Cadic
Mme Else Joseph
Discussion des articles
AVANT L'ARTICLE PREMIER
ARTICLE PREMIER
ARTICLE 2
Mme Évelyne Renaud-Garabedian
APRÈS L'ARTICLE 2
ARTICLE 3
M. Jean-Yves Leconte
M. Philippe Folliot
ARTICLE 4
APRÈS L'ARTICLE 4
Interventions sur l'ensemble
M. Jean-Yves Leconte
Mme Samantha Cazebonne
Mme Michelle Gréaume
M. Olivier Cadic
M. Pascal Allizard, vice-président de la commission des affaires étrangères
Combattre le harcèlement scolaire(Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
APRÈS L'ARTICLE 3 TER (Supprimé)
ARTICLE 4
ARTICLE 4 BIS
APRÈS L'ARTICLE 4 BIS
ARTICLE 5
ARTICLE 6 (Supprimé)
ARTICLE 7 (Supprimé)
APRÈS L'ARTICLE 7
Interventions sur l'ensemble
Mme Sabine Van Heghe
Mme Nadège Havet
Mme Colette Mélot
M. Bernard Fialaire
Mme Annick Billon
Mme Céline Brulin
Modifications de l'ordre du jour
Ordre du jour du mardi 1er Février 2022
