Protocole sanitaire
Mme le président. - Compte tenu de l'évolution de la situation sanitaire et après concertation du Président du Sénat avec les Questeurs, les présidents de groupe et les présidents de commission et de délégation, il a été décidé de ne pas rétablir de système de jauge pour la séance publique et pour les réunions de commission et de délégation.
En revanche, les commissions et les délégations ont de nouveau la possibilité d'organiser leurs réunions plénières selon un schéma mixte : le présentiel en principe, mais la faculté de participer à distance, sans toutefois la possibilité de voter pour ceux de nos collègues utilisant la visioconférence.
Sur la proposition de M. le Président du Sénat, nous pourrions également suspendre l'application de l'article 23 bis de notre Règlement relatif aux présences en séance publique et en commission jusqu'à la suspension de nos travaux, fin février. Aucune retenue ne serait donc effectuée en application de cet article au terme de la période de référence de quatre mois initialement retenue.
Il en est ainsi décidé.
Mme le président. - Je vous rappelle enfin que le port du masque est obligatoire dans l'hémicycle, y compris pour les orateurs s'exprimant à la tribune. J'invite par ailleurs chacune et chacun à veiller au respect des gestes barrières.