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Table des matières
Hommage au sergent Maxime Blasco
Hausse des prix de l'énergie (I)
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Hausse des coûts d'assurance pour les collectivités
M. Jean Castex, Premier ministre
Seuil minimum de paiement par carte bancaire
M. Alain Griset, ministre délégué, chargé des petites et moyennes entreprises
Mme Florence Parly, ministre des armées
Avenir de l'opération Barkhane
Mme Florence Parly, ministre des armées
Hausse des prix de l'énergie (II)
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur
Consommation de crack en région parisienne (I)
M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur
Interruption volontaire de grossesse
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
Consommation de crack en région parisienne (II)
M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur
Limitation de la vitesse à 80 km/h
M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État, chargée des personnes handicapées
Zones vulnérables aux nitrates
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Devenir du personnel médical non vacciné
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Mise au point au sujet d'un vote
Confiance dans l'institution judiciaire (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 8 (Supprimé)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 9
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 9 ter
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 10
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 10 ter
ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article 11 A
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 11 A
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 17
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 28
ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article 29
ARTICLE ADDITIONNELS après l'article 29 bis
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 31
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 32
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 35
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 37
Discussion des articles du projet de loi organique
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 3 (Supprimé)
Ordre du jour du jeudi 30 septembre 2021