Annexes

Ordre du jour du mardi 9 mars 2021

Séance publique

À 9 h 30

Présidence : Mme Pascale Gruny, vice-président du Sénat

Secrétaires : Mme Martine Filleul - Mme Françoise Férat

34 questions orales

À 14 h 30 et le soir

Présidence : Mme Laurence Rossignol Mme Nathalie Delattre

Explications de vote puis vote sur la proposition de loi relative au monde combattant, présentée par Mme Jocelyne Guidez et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n°421, 2019-2020) (demande du groupe UC)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant diverses mesures de justice sociale (texte de la commission, n°401, 2020-2021) (demande de la commission des affaires sociales)