Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Questions d'actualité
Respect des principes de la République
: [M. Roger Karoutchi
: [M. Jean Castex, Premier ministre
Menace d'un Brexit sans accord pour la pêche
Mme Catherine Fournier
Mme Annick Girardin, ministre de la mer
Prévention du Covid-19 et vaccination
M. Jérémy Bacchi
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Création d'un million d'emplois pour les jeunes
M. Alain Richard
Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
Décret du 2 décembre 2020 sur la collecte de données personnelles
M. Michel Dagbert
M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur
Laïcité
Mme Nathalie Delattre
M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur
Politique énergétique et climatique
M. Jacques Fernique
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Désenclavement des territoires par les lignes ferroviaires
M. Daniel Chasseing
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Stratégie vaccinale
M. Bernard Bonne
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
EDF et projet Hercule
: [M. Sebastien Pla
: [Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Politique de sécurité
: [M. Henri Leroy
: [M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur
Stations de ski (I)
: [M. Loïc Hervé
: [M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Stations de ski (II)
Mme Sylviane Noël
M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Politique sociale du Gouvernement
: [Mme Martine Filleul
: [M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Libération de suspects liés à l'attentat de Nice
: [M. Stéphane Le Rudulier
: [M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Situation en Nouvelle-Calédonie
M. Jean-François Longeot
M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
CMP (Nominations)
Création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux
Discussion générale
Mme Cathy Apourceau-Poly, auteure de la proposition de loi
Mme Laurence Cohen, rapporteure de la commission des affaires sociales
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Mme Véronique Guillotin
Mme Nadia Sollogoub
Mme Émilienne Poumirol
Mme Christine Bonfanti-Dossat
M. Jean-Pierre Decool
Mme Raymonde Poncet Monge
M. Martin Lévrier
M. Jérémy Bacchi
Mme Corinne Imbert
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
Mme Marie-Noëlle Lienemann
Mme Éliane Assassi
Mme Laurence Cohen, rapporteure
ARTICLE 2
Mme Marie-Noëlle Lienemann
ARTICLE 4
Mme Michelle Meunier
Mme Marie-Noëlle Lienemann
ARTICLE 5
Mme Marie-Noëlle Lienemann
M. Pierre Laurent
Mme Cathy Apourceau-Poly
Aménagement numérique des territoires
Mme Marie-Claude Varaillas, auteure de la proposition de résolution
Mme Éliane Assassi
M. Jean-François Longeot
M. Jean-Michel Houllegatte
: [M. Patrick Chaize
: [M. Pierre-Jean Verzelen
: [M. Guillaume Gontard
: [M. Frédéric Marchand
: [M. Éric Gold
: [Mme Viviane Artigalas
: [M. Jean-Marc Boyer
: [Mme Patricia Demas
: [M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Modification de l'ordre du jour
Annexes
Ordre du jour du jeudi 10 décembre 2020