Annexes
Ordre du jour du jeudi 19 novembre 2020
Séance publique
De 9 heures à 13 heures
Présidence : Mme Laurence Rossignol, vice-présidente
Secrétaires : M. Loïc Hervé - M. Daniel Gremillet
(Ordre du jour réservé au groupe INDEP)
- Débat intitulé : « La forêt française face aux défis climatiques, économiques et sociétaux»
- Débat intitulé : « Contenus haineux sur internet : en ligne ou hors ligne, la loi doit être la même »
À 14 h 30 et, éventuellement, le soir
Présidence : M. Gérard Larcher, président M. Pierre Laurent, vice-président Mme Laurence Rossignol, vice-présidente
- Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances pour 2021 (A.N., n°3360)
=> Discussion générale
=> Examen de l'article liminaire
=> Examen de l'article 31 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'État au titre de la participation de la France au budget de l'Union européenne