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Table des matières
Groupes minoritaires ou d'opposition
Désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat
Nomination des membres des commissions
Ordre du jour du mercredi 7 octobre 2020
SÉANCE
du mardi 6 octobre 2020
2e séance de la session ordinaire 2020-2021
présidence de M. Gérard Larcher
La séance est ouverte à 14 h 35.
Le procès-verbal de la précédente séance est adopté.
Groupes minoritaires ou d'opposition
M. le président. - En application de l'article 5 bis de notre Règlement, j'ai reçu les déclarations des présidents de groupe qui souhaitent être reconnus comme groupes minoritaires ou groupes d'opposition au sens de l'article 51-1 de la Constitution.
M. Patrick Kanner, président du groupe socialiste, écologiste et républicain, Mme Éliane Assassi, présidente du groupe communiste républicain citoyen et écologiste et M. Guillaume Gontard, président du groupe écologiste, solidarité et territoires, ont fait connaître que leurs groupes se déclarent comme groupes d'opposition.
M. Hervé Marseille, président du groupe Union centriste, M. François Patriat, président du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, M. Jean-Claude Requier, président du groupe du Rassemblement démocratique et social européen et M. Claude Malhuret, président du groupe Les Indépendants-République et Territoires, ont quant à eux fait savoir que leurs groupes se déclarent comme groupes minoritaires.
Chacun de ces groupes pourra donc, au cours de la session, bénéficier des droits attribués aux groupes d'opposition et minoritaires par la Constitution et notre Règlement, notamment dans le cadre des espaces qui leur sont réservés.
Désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat
M. le président. - L'ordre du jour appelle la désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat et la proclamation de la constitution du Bureau définitif.
Conformément à l'article 2 bis du Règlement, la liste des candidats à chacune de ces fonctions a été publiée à 12 h 30. Cette liste n'a fait l'objet d'aucune opposition pendant le délai réglementaire d'une heure.
En conséquence, cette liste est ratifiée et je proclame vice-présidents : M. Roger Karoutchi, Mmes Laurence Rossignol, Valérie Létard, MM. Georges Patient, Pierre Laurent, Mmes Nathalie Delattre, Pascale Gruny et M. Vincent Delahaye. (Applaudissements)
Je proclame questeurs : MM. Philippe Bas, Jean-Pierre Sueur et Vincent Capo-Canellas. (Applaudissements)
Je proclame secrétaires du Sénat, par ordre alphabétique : Mme Esther Benbassa, M. Pierre Cuypers, Mmes Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Férat, Martine Filleul, MM. Daniel Gremillet, Jacques Grosperrin, Joël Guerriau, Loïc Hervé, Mmes Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Marie Mercier, Patricia Schillinger et M. Jean-Claude Tissot. (Applaudissements)
Je déclare le Bureau du Sénat constitué. Communication en sera donnée à M. le Président de la République, M. le Premier ministre et M. le Président de l'Assemblée nationale.
Je félicite les membres du Bureau dont les fonctions ne sont pas que formelles.
Nous nous retrouvons tout à l'heure pour la nomination des membres des commissions.
La séance, suspendue à 14 h 45, reprend à 18 h 30.
Nomination des membres des commissions
M. le président. - L'ordre du jour appelle la nomination des membres des sept commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne.
Quant à celle-ci, certains groupes ont fait savoir qu'ils ne seraient pas prêts dans le délai imparti. En conséquence, je vous propose de reporter le délai-limite pour la désignation des candidats à cette commission au mardi 13 octobre, à 14 h 30.
La Conférence des présidents fixera demain la date de la réunion constitutive de la commission spéciale.
En ce qui concerne les sept commissions permanentes, conformément aux articles 8 et 103 bis du Règlement, la liste des candidats remise par les présidents des groupes sera publiée dans quelques instants, après dernières vérifications.
En application de l'article 8, la répartition des sièges au sein des commissions permanentes se fait dans le respect de la proportionnelle au plus fort reste.
Cette liste sera ratifiée s'il n'y a pas d'opposition dans le délai d'une heure après sa publication.
Le délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe n'a pas transmis sa liste de candidats. Je l'invite à le faire au plus vite. À défaut, nos collègues non-inscrits ne pourraient pas participer demain matin aux réunions constitutives des commissions permanentes. (Quelques murmures)
Je constate qu'il n'y a pas d'observation.
Ordre du jour
M. le président. - Je vais suspendre la séance. (Murmures)
Voici l'ordre du jour de la séance de demain, mercredi 7 octobre : à 14 h 30, désignation des membres de la commission des affaires européennes, de deux commissions spéciales et de la commission d'enquête.
Je vous souhaite une excellente soirée ! (Sourires)
La séance est levée à 18 h 40.
Prochaine séance demain, mercredi 7 octobre 2020, à 14 h 30.
Pour la Directrice des Comptes rendus du Sénat,
Rosalie Delpech
Chef de publication
Ordre du jour du mercredi 7 octobre 2020
Séance publique
À 14 h 30
Présidence : M. Gérard Larcher, président
- Annonce de la publication des listes des candidats à la commission des affaires européennes et de leur ratification, sauf opposition dans le délai d'une heure.