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Table des matières



Port du masque au Sénat

Conférence des présidents

Questions d'actualité

Rentrée scolaire

M. Henri Cabanel

Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports

Gratuité des masques

Mme Christine Prunaud

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Situation des Ouïghours

M. André Vallini

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Fiscalité des Gafam

M. Dany Wattebled

M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

Conséquences judiciaires des violences commises à Lyon

M. François-Noël Buffet

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Règles sanitaires dans les aéroports (I)

Mme Michèle Vullien

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Loi de programmation pluriannuelle pour la recherche (I)

M. André Gattolin

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Règles sanitaires dans les aéroports (II)

Mme Catherine Procaccia

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Loi de programmation pluriannuelle pour la recherche (II)

Mme Hélène Conway-Mouret

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Politique pénitentiaire

Mme Christine Bonfanti-Dossat

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Vente de Photonis

M. Alain Cazabonne

M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

Desserte des Pyrénées-Orientales

M. François Calvet

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Victimes collatérales de la crise du tourisme

M. Yvon Collin

M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

Urgence climatique

Mme Angèle Préville

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement

Danger du gaz hilarant

M. Jean-Pierre Grand

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Organisme extraparlementaire (Nomination)

Conventions internationales

Convention France-Luxembourg

Discussion générale

M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité

M. Vincent Delahaye, rapporteur de la commission des finances

M. Olivier Jacquin

Mme Véronique Guillotin

M. Georges Patient

M. Pierre Laurent

M. Jean-Pierre Decool

Mme Christine Lavarde

Mme Nathalie Goulet

Discussion de l'article unique

Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2019 (Nouvelle lecture)

Discussion générale

M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean-Claude Requier

M. Julien Bargeton

M. Pascal Savoldelli

M. Jean-Pierre Decool

M. Vincent Capo-Canellas

M. Thierry Carcenac

M. Philippe Dallier

Discussion des articles

Offre de chèques-vacances au personnel sanitaire et médico-social (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Mme Frédérique Puissat, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargée de l'insertion

M. Martin Lévrier

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Jean-Pierre Decool

Mme Élisabeth Doineau

M. Bernard Jomier

Mme Véronique Guillotin

Mme Catherine Deroche

Vote sur le texte élaboré par la commission mixte paritaire

Accord en CMP

Dette sociale et autonomie (Nouvelle lecture)

Discussion générale commune

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Franck Menonville

M. Jean-Noël Cardoux

M. Yves Daudigny

M. Guillaume Arnell

M. Dominique Théophile

Mme Élisabeth Doineau

Question préalable sur le projet de loi organique

Question préalable sur le projet de loi

Annexes

Ordre du jour du jeudi 23 juillet 2020

Analyse des scrutins