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Table des matières
Port du masque au Sénat
Questions orales
Utilisation du cuivre dans les zones de non-traitement
Mme Anne-Catherine Loisier
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Enseignement de la chasse dans les lycées agricoles
Mme Laurence Rossignol
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Lutte contre les déserts médicaux en Seine-Maritime
Mme Céline Brulin
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Fraude sociale
Mme Nathalie Goulet
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Avenir du centre-médico psychologique de l'enfant de Château-Gontier
M. Guillaume Chevrollier
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Déserts médicaux en Haute-Garonne
Mme Catherine Deroche, en remplacement de Mme Brigitte Micouleau
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Prise en charge des lymphoedèmes post-cancer
Mme Catherine Deroche
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Élargissement de la prime « grand âge »
M. Olivier Cigolotti
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Lisibilité des dates de péremption des médicaments
M. Pascal Martin
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Réponse à la crise sanitaire en Guyane
M. Georges Patient
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Où en est le dispositif « 400 médecins » ?
M. Patrice Joly
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Installations temporaires sur le littoral
Mme Catherine Morin-Desailly
Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville
Redéfinition des espaces ruraux
M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville
Application communale du droit local d'Alsace-Moselle
M. René Danesi
Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville
Assouplissement de la loi littoral pour les constructions agricoles
Mme Agnès Canayer
Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville
Inclusion numérique
M. Jean-Marie Mizzon
Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville
Montant différencié de la DGF par habitant
M. Olivier Paccaud
Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville
Retraites et contributions sociales des Français résidant au Royaume-Uni
Mme Hélène Conway-Mouret
M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité
Brexit et saisonniers britanniques
Mme Martine Berthet
M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité
Hausse du coût de la vie en Guadeloupe et dans les outre-mer
M. Dominique Théophile
M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
Situation des fonctionnaires d'État affectés à Mayotte
M. Thani Mohamed Soilihi
M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
Dépôts sauvages d'ordures
Mme Cathy Apourceau-Poly
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement
Projet de transformation de la gare du Nord à Paris
M. Pierre Laurent
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement
Taxe additionnelle pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Gemapi)
M. Dany Wattebled
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement
Soutien aux jeunes en formation professionnelle
Mme Nadia Sollogoub
Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargée de l'insertion
Réglementation du marché du livre d'occasion
M. Frédéric Marchand
Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Accès aux appels d'offres des conservatoires publics pour les entreprises françaises
M. Pierre Louault
Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Prestation de fidélisation et de reconnaissance des pompiers volontaires
M. Éric Gold
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté
Rappel des règles sanitaires
Accord en CMP
Peines d'emprisonnement en Nouvelle-Calédonie (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
M. Jacques Bigot, rapporteur de la commission des lois
M. Jérôme Bignon
Mme Dominique Vérien
M. François Bonhomme
M. Yvon Collin
M. Thani Mohamed Soilihi
Mme Esther Benbassa
M. Jean-Pierre Sueur
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
Discussion des articles
Protéger les victimes de violences conjugales (Conclusions de la CMP)
Discussion générale
Mme Marie Mercier, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Mme Dominique Vérien
Mme Marie-Pierre de la Gontrie
M. Guillaume Arnell
M. Thani Mohamed Soilihi
Mme Esther Benbassa
M. Dany Wattebled
Mme Chantal Deseyne
M. François Bonhomme
Vote sur le texte élaboré par la CMP
Mme Laurence Rossignol
Mme Nathalie Goulet
Mme Nassimah Dindar
Mme Dominique Vérien
M. Guillaume Arnell
M. Philippe Bas, président de la commission des lois
Mesures de sûreté contre les auteurs d'infractions terroristes (Procédure accélérée)
Nominations à une éventuelle CMP
Discussion générale
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Mme Jacqueline Eustache-Brinio, rapporteure de la commission des lois
M. Jean-Yves Leconte
M. Yvon Collin
M. Arnaud de Belenet
M. Stéphane Ravier
Mme Éliane Assassi
M. Dany Wattebled
Mme Nathalie Goulet
M. Pascal Allizard
Mme Marie-Pierre de la Gontrie
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
M. Philippe Bas, président de la commission des lois
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 3
Explications de vote
M. Jean-Pierre Sueur
M. Arnaud de Belenet
Annexes
Ordre du jour du mercredi 22 juillet 2020
Nomination de membres d'une éventuelle CMP
