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Table des matières
PLUi de l'agglomération Fécamp Caux littoral
Agence nationale de la cohésion des territoires
Élections communautaires de mars 2020
Risques liés aux poids lourds entre Poitiers et Bordeaux
Abus de faiblesse liés à la signature électronique à distance
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Démarchage téléphonique abusif
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Taxe américaine sur les vins français
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Financement des services d'aide et d'accompagnement à domicile
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Attractivité de la formation d'aides-soignants
Mme Agnès Constant, en remplacement de M. Bernard Buis
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Fermeture des urgences de nuit de l'hôpital de Sisteron
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Nouveau modèle tarifaire des allocations de solidarité départementales
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Extension du fonds de garantie aux accidents médicaux
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Situation du centre hospitalier du Rouvray
Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, en remplacement de M. Didier Marie
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Consultations externes dans les territoires sous-dotés
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Augmentation du prix des médicaments
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Intégration de l'AAH dans le revenu universel d'activité
Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Territoires « zéro chômeur de longue durée » (I)
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Territoires « zéro chômeur de longue durée » (II)
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Réforme des auto-écoles et du permis de conduire
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Demande de reconnaissance de catastrophe naturelle
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Distribution de pastilles d'iode à proximité des centrales nucléaires
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Règlement de défense incendie et secours en Seine-Maritime
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Multiplication d'actions violentes de militants « végans »
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Assassinat des deux journalistes français à Kigal en 2013
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Enseignement du flamand occidental et des langues régionales
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Freins au développement de l'agroforesterie
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Recommandations relatives à la consommation de fromages au lait cru
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réalisation d'équipements pour les Jeux olympiques de 2024
Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
Règles applicables dans le périmètre de protection d'un bâtiment classé
Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
Mitage des espaces forestiers en Île-de-France
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Mme Sophie Primas, rapporteur de la commission des affaires économiques
Barrière écologique aux frontières
M. Jean-François Husson, auteur de la proposition de résolution
Préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises
M. Daniel Gremillet, auteur de la proposition de loi
M. Michel Raison, rapporteur de la commission des affaires économiques
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques
Ordre du jour du mercredi 15 janvier 2020