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Table des matières
Projet de loi de finances pour 2020 (Suite)
Mme Frédérique Espagnac, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Bernard Lalande, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Serge Babary, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
M. Martial Bourquin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
M. André Reichardt, rapporteur pour avis de la commission des lois
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Examen des crédits de la mission, des articles rattachés et du compte spécial
Article additionnel après l'article 76 sexies
REMBOURSEMENTS ET DÉGRÈVEMENTS ENGAGEMENTS FINANCIERS DE L'ÉTAT INVESTISSEMENTS D'AVENIR
M. Pascal Savoldelli, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Nathalie Goulet, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Victorin Lurel, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Examen des crédits des missions, des articles rattachés et des comptes spéciaux
Remboursements et dégrèvements : Article 38
Engagements financiers de l'État : Article 38
Article additionnel après l'article 76 sexies
Participation de la France au désendettement de la Grèce : Article 40
Participations financières de l'État : Article 40
Articles additionnels après l'article 84
Accords monétaires internationaux : Article 40
Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics : Article 40
Investissements d'avenir : Article 38
M. Claude Nougein, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Thierry Carcenac, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Sylvie Vermeillet, rapporteure spéciale de la commission des finances
M. René-Paul Savary, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
Mme Catherine Di Folco, rapporteur pour avis de la commission des lois
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Article 38
Articles additionnels après l'article 76 octies
Crédits non répartis : Article 38
Action et transformation publiques : Article 38
Gestion du patrimoine immobilier de l'État : Article 40
Régimes sociaux et de retraite : Article 38
Article additionnel après l'article 84
Modification de l'ordre du jour
Projet de loi de finances pour 2020 (Suite)
M. Dominique de Legge, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Florence Parly, ministre des armées
Examen des crédits de la mission et des articles rattachés
Article additionnel après l'article 75 ter
Ordre du jour du mardi 3 décembre 2019