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Table des matières
Projet de loi de finances pour 2020 (Première partie - Suite)
Demande d'examen séparé d'amendements
M. Vincent Éblé, président de la commission des finances
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 2 (Précédemment réservé)
ARTICLE 2 QUATER (Précédemment réservé)
Mise au point au sujet d'un vote
Discussion des articles (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS (Précédemment réservé)
ARTICLE 3 (Précédemment réservé)
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général
ARTICLE 5 (Précédemment réservé)
ARTICLE 6 BIS (Précédemment réservé)
ARTICLE 6 TER (Précédemment réservé)
ARTICLE 6 QUINQUIES (Précédemment réservé)
ARTICLE 7 (Précédemment réservé)
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général
ARTICLE 8 BIS (Précédemment réservé)
Ordre du jour du lundi 25 novembre 2019