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Table des matières
Économie circulaire (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
Économie circulaire (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
TITRE III BIS : LUTTE CONTRE LES DÉPÔTS SAUVAGES
Mme Marta de Cidrac, rapporteure
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
M. Hervé Maurey, président de la commission
Mme Marta de Cidrac, rapporteure
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État
Ordre du jour du mardi 1er octobre 2019