Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Frais de garderie des revenus tirés des éoliennes
M. Jean Pierre Vogel, en remplacement de M. Alain Joyandet
M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Situation des auxiliaires de vie scolaire
M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Seuil de la dotation de solidarité rurale
M. Pierre Cuypers, en remplacement de M. Didier Mandelli
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Situation économique des opérateurs privés de l'archéologie préventive
Mme Christine Lanfranchi Dorgal
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Statut des participants aux spectacles historiques
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Organisation des concours des meilleurs ouvriers de France
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Autorisation de mise sur le marché des produits biocides
Aides à l'électrification rurale
Traitement des étudiants en capacité en droit
Toxicité des terrains de sport synthétiques
Remboursement des consultations en zone sous-dotée
Situation des Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)
Délais de délivrance des certificats de nationalité française
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Régime juridique des dons entre partis politiques
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Devis-modèles relatifs aux prestations funéraires
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Conséquences de la contractualisation entre les collectivités territoriales et l'État
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Charges d'état civil des communes disposant d'une maternité
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Consultation des fichiers par les policiers municipaux
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Effectifs de policiers insuffisants en Vendée
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Remboursement des frais de transport des membres de l'exécutif des intercommunalités
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 (Procédure accélérée)
Mme Florence Parly, ministre des armées
M. Dominique de Legge, rapporteur pour avis de la commission des finances
M. Philippe Bonnecarrère, rapporteur pour avis de la commission des lois
CHAPITRE III TER : Dispositions relatives au contrôle parlementaire du renseignement
Ordre du jour du mercredi 23 mai 2018