Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Rapport de la Cour des comptes
M. Gérard Larcher, président du Sénat
M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
M. Vincent Éblé, président de la commission des finances
M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales
Orientation et réussite des étudiants (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE PREMIER (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 2 BIS A
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 2 TER
M. Pierre Ouzoulias
Mme Frédérique Vidal, ministre
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 3
M. Pierre Ouzoulias
Mme Nadine Grelet-Certenais
ARTICLE 3 BIS (Supprimé)
ARTICLE 4
M. Pierre Ouzoulias
M. Abdallah Hassani
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 5
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 6
M. Robert Laufoaulu
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 7 (Supprimé)
ARTICLE ADDITIONNEL
Explications de vote
M. Pierre Ouzoulias
M. André Gattolin
Mme Sylvie Robert
Mme Colette Mélot
Mme Françoise Laborde
M. Laurent Lafon
M. Guy-Dominique Kennel
M. Jacques Grosperrin, rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Annexes
Ordre du jour du mardi 13 février 2018
Analyse des scrutins publics
