Comptes rendus analytiques officiels du 30 janvier 2018

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Table des matières



Délégation (Candidature)

Développement durable des territoires littoraux

Discussion générale

M. Michel Vaspart, auteur de la proposition de loi

M. Didier Mandelli, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Philippe Bas, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

M. Frédéric Marchand

M. Guillaume Gontard

Mme Annick Billon

Mme Nelly Tocqueville

M. Jérôme Bignon

M. Ronan Dantec

Mme Agnès Canayer

M. Jean-François Rapin

Mme Françoise Cartron

M. Jean Bizet

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Christophe Priou

M. Maurice Antiste

ARTICLE 2

M. Christophe Priou

M. Bruno Retailleau

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 3

Mme Françoise Cartron

ARTICLE 4

M. Christophe Priou

ARTICLE 5

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 8

M. Christophe Priou

ARTICLE 9

M. Christophe Priou

M. Michel Canevet

Mme Corinne Imbert

Mme Marie-Thérèse Bruguière

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 16

ARTICLES ADDITIONNELS

Annexes

Ordre du jour du mercredi 31 janvier 2018

Nomination à la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes