Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Communications
Commission et Office parlementaire (Nominations)
Projet de loi de finances pour 2018 (Suite)
Discussion des articles de la première partie (Suite)
ARTICLE 28 (État A)
Explications de vote sur la première partie
M. Pascal Savoldelli
M. Bernard Delcros
M. Claude Raynal
M. Emmanuel Capus
M. Jean-Claude Requier
Mme Christine Lavarde
M. Julien Bargeton
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances
M. Vincent Éblé, président de la commission des finances
Questions d'actualité
Formation universitaire de prévention de la radicalisation
Mme Colette Mélot
M. Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'intérieur
Immigration
M. François-Noël Buffet
M. Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'intérieur
Glyphosate (I)
M. Daniel Dubois
M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Glyphosate (II)
Mme Noëlle Rauscent
Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)
M. Jean-Pierre Corbisez
M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Violences faites aux femmes
Mme Laurence Cohen
Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
Glyphosate (III)
M. Henri Cabanel
M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Égalité hommes-femmes
Mme Chantal Deseyne
Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
Métropoles
M. Éric Gold
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur
Grèves dans les lycées français à l'étranger
Mme Jacky Deromedi
Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Lutte contre le sexisme
M. Jérôme Durain
Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
Référendum Alsace et Lorraine
Mme Christine Herzog
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur
Annexes
Ordre du jour du mercredi 29 novembre 2017
Analyse des scrutins publics
Nomination à une commission et à l'Office parlementaire