Ordre du jour du mercredi 30 novembre 2016
Séance publique
À 15 heures
Présidence : M. Gérard Larcher, président
Secrétaires : Mme Corinne Bouchoux - M. Christian Cambon
1. Explications de vote des groupes sur la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du projet de loi de finances pour 2017, adopté par l'Assemblée nationale (n° 139, 2016-2017).
Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 140, 2016-2017).
Avis fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 141, 2016-2017), tomes I à IX.
Avis fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 142, 2016-2017), tomes I à XI.
Avis fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 143, 2016-2017), tomes I à VIII.
Avis fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 144, 2016-2017), tomes I à VI.
Avis fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 145, 2016-2017), tomes I à VIII.
Avis fait au nom de la commission des lois (n° 146, 2016-2017), tomes I à XVI.
2. Scrutin public solennel à la tribune sur la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du projet de loi de finances pour 2017, adopté par l'Assemblée nationale.
Ce scrutin sera organisé à la tribune, avec la possibilité d'une seule délégation de vote par sénateur.
Conformément à l'instruction générale du Bureau, le délai limite pour la transmission des délégations de vote expire à 14 h 30.
Ces délégations doivent être transmises dans le délai précité à la direction de la séance (division des dépôts, des publications et des scrutins).