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Table des matières
Liberté, indépendance et pluralisme des médias (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE PREMIER (Suite)
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE PREMIER BIS
ARTICLE PREMIER QUATER
ARTICLE 2
ARTICLE 3
ARTICLE 4
ARTICLE 5
ARTICLE 6
ARTICLE 7
ARTICLES ADDITIONNELS
Questions d'actualité
Crédits de la recherche (I)
M. François Fortassin
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Évacuation du camp d'Idomeni en Grèce et situation des réfugiés
Mme Esther Benbassa
M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international
Crédits de la recherche (II)
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Autorité de l'État
M. Alain Richard
M. Manuel Valls, Premier ministre
Crédits de la recherche (III)
M. Jean-Claude Luche
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Attractivité de la France (I)
M. Philippe Dominati
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Initiative française au Proche-Orient
M. Daniel Reiner
M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international
Attractivité de la France (II)
M. Joël Guerriau
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Risque de pénurie de carburant
M. Pascal Allizard
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Avenir de la Cour nationale de l'incapacité à Amiens
M. Christian Manable
M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice
Crédits de la recherche (IV)
M. Francis Delattre
M. Manuel Valls, Premier ministre
Schéma départemental de coopération intercommunal (SDCI)
M. François Commeinhes
M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Lutte contre l'islamisme
M. Stéphane Ravier
M. Manuel Valls, Premier ministre
Liberté, indépendance et pluralisme des médias (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE PREMIER TER (Précédemment réservé)
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article premier ter (Précédemment réservé)
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 7
ARTICLE 8
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 11
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 11 BIS (Supprimé)
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 11 OCTIES
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 12
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 14
Interventions sur l'ensemble
M. David Assouline
Mme Marie-Christine Blandin
M. Philippe Bonnecarrère
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Mme Françoise Laborde
M. Hugues Portelli, rapporteur pour avis
Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteure
Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication
CMP (Demande de constitution)
Ordre du jour du mardi 31 mai 2016
Analyse des scrutins publics