Ordre du jour du jeudi 10 mars 2016
Séance publique
À 10 h 30
Présidence : M. Claude Bérit-Débat, vice-président
Secrétaire : M. Christian Cambon
1. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées (n° 372, 2015-2016).
Rapport de Mme Michelle Meunier, fait au nom de la commission spéciale (n° 406, 2015-2016).
Texte de la commission spéciale (n° 407, 2015-2016).
De 14 h 30 à 18 h 30
Présidence : M. Jean-Pierre Caffet, vice-président
2. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l'économie bleue (n° 370, 2015-2016).
Rapport de M. Didier Mandelli, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 430, 2015-2016).
Texte de la commission (n° 431, 2015-2016).
Avis de M. Michel Le Scouarnec, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 428, 2015-2016).
À 18 h 30 et, éventuellement, le soir
Présidence : Mme Isabelle Debré, vice-présidente
3. Suite éventuelle de l'ordre du jour du matin