SÉANCE

du mercredi 9 mars 2016

73e séance de la session ordinaire 2015-2016

présidence de Mme Isabelle Debré, vice-présidente

Secrétaires : M. Bruno Gilles, Mme Catherine Tasca.

La séance est ouverte à 14 h 30.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Dépôt d'un rapport

Mme la présidente.  - M. le Président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport sur les impacts de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes. Il a été transmis à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.