Ordre du jour du mardi 16 février 2016
Séance publique
À 14 h 30
1. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 15, 2015-2016).
Rapport de M. Jean-Pierre Leleux, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 340, tomes I et II, 2015-2016).
Texte de la commission (n° 341, 2015-2016).
À 16 h 45
2. Questions d'actualité au Gouvernement
À 17 h 45, le soir et la nuit
3. Nouvelle lecture du projet de loi relatif au droit des étrangers en France (n° 339-2015-2016) ;
Rapport de M. François-Noël Buffet, fait au nom de la commission des lois (n° 392, 2015-2016) ;
Résultat des travaux de la commission (n° 393, 2015-2016).
4. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 15, 2015-2016) ;
Rapport de M. Jean-Pierre Leleux et Mme Françoise Férat, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 340, tomes I et II, 2015-2016) ;
Texte de la commission (n° 341, 2015-2016).