Ordre du jour du mercredi 25 novembre 2015
Séance publique
À 11 heures et à 14 h 30
Présidence : M. Jean-Claude Gaudin, vice-président Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente Secrétaires : Mmes Catherine Tasca et Valérie Létard
1. Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l'Assemblée nationale (n° 163, 2015 2016)
Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 164, 2015-2016)
- Relations avec les collectivités territoriales (+ articles 58 à 62 quater)
- compte spécial : avances aux collectivités territoriales
À 18 h 15
Présidence : Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente
2. Débat et vote sur la demande du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, en application du troisième alinéa de l'article 35 de la Constitution.
Le soir
Présidence : M. Hervé Marseille, vice-président
3. Suite du projet de loi de finances pour 2016, adopté par l'Assemblée nationale (n° 163, 2015 2016)
Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 164, 2015-2016)
- Relations avec les collectivités territoriales (+ articles 58 à 62 quater)
- compte spécial : avances aux collectivités territoriales