SÉANCE
du mardi 10 novembre 2015
21e séance de la session ordinaire 2015-2016
présidence de Mme Isabelle Debré, vice-présidente
La séance est ouverte à 14 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Organisme extraparlementaire (Appel à candidature)
Mme la présidente. - M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir lui faire connaître le nom d'un sénateur appelé à siéger, en remplacement de M. Michel Amiel, comme membre suppléant de la Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique.
La commission des affaires sociales a été saisie. La nomination au sein de cet organisme extraparlementaire aura lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par l'article 9 du Règlement.