SÉANCE
du lundi 26 octobre 2015
13e séance de la session ordinaire 2015-2016
présidence de M. Thierry Foucaud, vice-président
Secrétaires : M. François Fortassin, M. Jean-Pierre Leleux.
La séance est ouverte à 16 heures.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu intégral publié sur le site internet du Sénat, est adopté sous les réserves d'usage.
Décès d'un ancien sénateur
M. le président. - J'ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Louis Jung, qui fut sénateur du Bas-Rhin de 1959 à 1995. Il présida l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe de 1986 à 1989. Au nom de M. le président du Sénat et du Sénat tout entier, j'adresse à sa famille et à ses proches nos condoléances attristées.