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Table des matières
HOMMAGE À UNE DÉLÉGATION GABONAISE
QUESTIONS ORALES
Brevets industriels Carbone Savoie
M. Jean-Pierre Vial
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Retraités d'Areva
M. Jean Bizet
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Fermeture de perceptions en Ariège
M. Alain Duran
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Lignes ferroviaires dans l'Aisne
M. Antoine Lefèvre
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Fermeture de la base d'Air France à Nice
Mme Dominique Estrosi Sassone
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Nuisances provoquées par l'aéroport de Genève
M. Gilbert Roger
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Accès au RSA
M. Jean-Léonce Dupont
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Application des conventions collectives dans les entreprises d'insertion
M. Martial Bourquin
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Coût du traitement social du chômage
M. François Bonhomme
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Avenir des trains de nuit Paris-Briançon
Mme Patricia Morhet-Richaud
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Continuité écologique des cours d'eau
Mme Anne-Catherine Loisier
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Conservatoires et écoles de musique
Mme Catherine Morin-Desailly
Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Menaces sur la médecine scolaire
M. Christian Cambon
Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Pollution en Méditerranée
M. Roland Courteau
Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Assistants d'éducation dans l'enseignement agricole
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Communes nouvelles et classement touristique
M. Michel Savin
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Pacte financier des communes nouvelles
M. Hervé Maurey
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Contrôle au faciès
Mme Laurence Cohen
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Sécurité en milieu rural
M. Joël Guerriau
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Urbanisation autour des sites nucléaires
Mme Delphine Bataille
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Gestion des déchets diffus spécifiques des ménages
Mme Catherine Deroche
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Obligations de construction de logements sociaux
M. Jean-Claude Carle
Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Aménagement du parc Georges Valbon
Mme Evelyne Yonnet
Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Port de gilets jaunes de haute visibilité par les élèves usagers de transports scolaires
Mme Nicole Bonnefoy
Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Droit des étrangers en France (Procédure accélérée - Suite)
Explications de vote
M. Michel Mercier
Mme Éliane Assassi
M. Philippe Kaltenbach
Mme Esther Benbassa
M. Jean Louis Masson
M. Jacques Mézard
M. Roger Karoutchi
Scrutin public solennel
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Rappels au règlement
M. Didier Guillaume
M. Pierre Laurent
M. Jean-Vincent Placé
M. Philippe Bas
Protection de l'enfant (Deuxième lecture - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 4 BIS (Suppression maintenue)
ARTICLE 5 AA (Supprimé)
ARTICLE 5 AB (Supprimé)
ARTICLE 5 A
Mme Patricia Morhet-Richaud
ARTICLE 5 B
Mme Patricia Morhet-Richaud
ARTICLE 5 EA
ARTICLE 5 EB
ARTICLE 5 EC (Supprimé)
Débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015
Orateurs inscrits
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
M. Michel Billout
M. Jean-Yves Leconte
M. André Gattolin
M. David Rachline
M. Jean-Claude Requier
Mme Fabienne Keller
M. Philippe Bonnecarrère
Mme Catherine Morin-Desailly
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances
M. Philippe Bas, président de la commission des lois
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
M. Harlem Désir, secrétaire d'État
Débat interactif et spontané
M. André Reichardt
M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
M. Richard Yung
M. Philippe Bonnecarrère
M. Michel Billout
Mme Patricia Schillinger
M. Pascal Allizard
M. Simon Sutour
Mme Pascale Gruny
Mme Christine Prunaud
M. Jean Bizet
Protection de l'enfant (Deuxième lecture - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 5 ED
ARTICLE 5
ARTICLE 6
ARTICLE 6 BIS
ARTICLE 6 TER
ARTICLE 6 QUATER (Supprimé)
ARTICLE 7
ARTICLE 9
ARTICLE 12
ARTICLE 13 BIS
ARTICLE 15
ARTICLE 16
ARTICLE 17 (Supprimé)
ARTICLE 18
ARTICLE 21 BIS A
ARTICLE 21 BIS
Mme Claudine Lepage
ARTICLE 21 TER
ARTICLE 22
ARTICLE 22 QUATER
Interventions sur l'ensemble
Mme Claire-Lise Campion
Mme Élisabeth Doineau
Mme Laurence Cohen
M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales
Mme Hermeline Malherbe
M. Jean Desessard
M. Jean-Noël Cardoux
Mme Michelle Meunier, rapporteure
Ordre du jour du mercredi 14 octobre 2015
Analyse des scrutins publics