SÉANCE

du mercredi 18 février 2015

67e séance de la session ordinaire 2014-2015

présidence de Mme Isabelle Debré, vice-présidente

Secrétaires : M. Claude Haut, Mme Colette Mélot.

La séance est ouverte à 14 h 30.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Commission d'enquête (Candidatures)

Mme la présidente.  - L'ordre du jour appelle la désignation des 17 membres de la commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air, créée à l'initiative du groupe écologiste, en application de son droit de tirage. En application des articles 8 et 11 de notre Règlement, la liste des candidats présentés par les groupes a été publiée. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence ne reçoit pas d'opposition dans le délai d'une heure.