Ordre du jour du vendredi 13 février 2015
À 9 h 30, à 14 h 30 et le soir
Présidence :
M. Jean-Pierre Caffet, vice-président
Mme Françoise Cartron, vice-présidente
M. Jean-Pierre Caffet, vice-président
Secrétaire :
M. Serge Larcher
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n°16, 2014-2015).
Rapport de M. Ladislas Poniatowski, fait au nom de la commission des affaires économiques (n°263, 2014-2015).
Texte de la commission (n°264 rect., 2014-2015).
Avis de M. Jean-François Husson, fait au nom de la commission des finances (n°236, 2014-2015).
Avis de Mme Françoise Férat, fait au nom de la commission de la culture (n°237, 2014-2015).
Avis de M. Louis Nègre, fait au nom de la commission du développement durable (n°244, 2014-2015).