Ordre du jour du samedi 29 novembre 2014
Séance publique
À 10 heures et à 14 h 30
Présidence : Mme Isabelle Debré, vice-présidente M. Hervé Marseille, vice-président
Secrétaires : M. Philippe Adnot - Mme Valérie Létard
- Suite du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l'Assemblée nationale (n° 107, 2014-2015)
Examen des missions :
Culture (+ article 50 bis)
MM. Vincent Eblé et André Gattolin, rapporteurs spéciaux (rapport n° 108, tome 3, annexe 7)
MM. Jean-Claude Luche et Philippe Nachbar, et M. David Assouline, rapporteurs pour avis de la commission de la culture (avis n° 112, tome 2)
Solidarité, insertion et égalité des chances (+ article 60)
M. Éric Bocquet, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome 3, annexe 30)
M. Philippe Mouiller, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 111, tome 7)
Régimes sociaux et de retraite
. compte spécial : pensions (+ article 65)
M. Jean-Claude Boulard, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome 3, annexe 25)
Mme Agnès Canayer, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 111, tome 5)
Santé (+ article 59 sexies)
M. Francis Delattre, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome 3, annexe 28)
M. René-Paul Savary, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 111, tome 6)