Ordre du jour du mercredi 19 novembre 2014
Séance publique
De 14 h 30 à 18 h 30
Présidence : M. Claude Bérit-Débat, vice-président
Secrétaire : M. Claude Dilain
1. Proposition de loi tendant à favoriser le recrutement et la formation des sapeurs-pompiers volontaires (n° 553, 2013-2014)
Rapport de M. Jean-Pierre Sueur, fait au nom de la commission des lois (n° 90, 2014-2015)
Texte de la commission (n° 91, 2014-2015)
2. Débat sur l'action de la France pour la relance économique de la zone euro
De 18 h 30 à 19 h 30 et de 21 h 30 à 0 h 30
Présidence : M. Claude Bérit-Débat, vice-président M. Jean-Pierre Caffet, vice-président
3. Proposition de loi relative à la prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote et à la transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles (n° 802, 2013-2014)
Rapport de Mme Marie-Hélène des Esgaulx et M. Jean-François Husson, fait au nom de la commission des finances (n° 88, 2014-2015)
Résultat des travaux de la commission (n° 89, 2014-2015)
Avis de Mme Odette Herviaux, fait au nom de la commission du développement durable (n° 85, 2014-2015)
4. Proposition de loi relative à l'instauration d'une journée des morts pour la paix et la liberté d'informer (n° 231, 2013-2014)
Rapport de M. Jeanny Lorgeoux, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 576, 2013-2014)
Résultat des travaux de la commission (n° 577, 2013-2014)
5. Proposition de résolution relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l'environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes, présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution (n° 643, 2013-2014)