SÉANCE
du jeudi 13 novembre 2014
18e séance de la session ordinaire 2014-2015
présidence de M. Thierry Foucaud, vice-président
Secrétaires : M. Serge Larcher, Mme Colette Mélot.
La séance est ouverte à 09 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Organisme extraparlementaire (Appel à candidature)
M. le président. - M. le Premier ministre a demandé au Sénat de procéder à la désignation d'un sénateur appelé à siéger comme membre suppléant au sein de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement. La commission de la culture a été invitée à présenter un candidat.
La nomination du sénateur appelé à siéger au sein de cet organisme extraparlementaire aura lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par l'article 9 du Règlement.