Conférence des présidents
Mme la présidente. - La Conférence des présidents s'est réunie hier soir. L'ordre du jour des séances jusqu'au jeudi 6 novembre demeure inchangé. Pour la séance du jeudi 6 novembre, la Conférence des présidents a retenu le thème du logement étudiant.
LUNDI 10 NOVEMBRE 2014, à 14 heures 30
MERCREDI 12 NOVEMBRE 2014, à 14 heures 30 et le soir
JEUDI 13 NOVEMBRE 2014, à 9 heures 30, à 16 heures 15 et le soir
VENDREDI 14 NOVEMBRE 2014, à 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la nuit
Éventuellement, SAMEDI 15 NOVEMBRE 2014, à 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et la nuit
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
- Sous réserve de sa transmission, projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (A.N., n°2252)
En outre,
JEUDI 13 NOVEMBRE 2014 à 15 heures :
- Questions d'actualité au Gouvernement
Semaine sénatoriale de contrôle
MARDI 18 NOVEMBRE 2014
À 9 heures 30 :
1°) Questions orales
De 14 heures 30 à 18 heures 30 :
Ordre du jour réservé au groupe RDSE :
2°) Débat sur le thème « Ruralité et hyper-ruralité : restaurer l'égalité républicaine »
3°) Proposition de loi constitutionnelle visant à rétablir à sept ans la durée du mandat du Président de la République et à le rendre non renouvelable, présentée par M. Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues (n°779, 2013-2014)
De 18 heures 30 à 19 heures 30 et de 21 heures 30 à 0 heure 30 :
Ordre du jour réservé au groupe UMP :
4°) Proposition de loi tendant à réformer le système de sécurité sociale des étudiants, présentée par Mme Catherine Procaccia et plusieurs de ses collègues (n° 622, 2013-2014)
MERCREDI 19 NOVEMBRE 2014
De 14 heures 30 à 18 heures 30 :
Ordre du jour réservé au groupe socialiste et apparentés :
1°) Proposition de loi tendant à favoriser le recrutement et la formation des sapeurs-pompiers volontaires, présentée par M. Roland Courteau et les membres du groupe socialiste et apparentés (n°553, 2013-2014)
2°) Débat sur l'action de la France pour la relance économique de la zone euro
De 18 heures 30 à 19 heures 30 et de 21 heures 30 à 0 heure 30 :
Ordre du jour réservé au groupe écologiste :
3°) Proposition de loi relative à la prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote et à la transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles, présentée par Mme Aline Archimbaud et plusieurs de ses collègues (n°802, 2013-2014)
4°) Proposition de loi relative à l'instauration d'une journée des morts pour la paix et la liberté d'informer, présentée par Mme Leïla AÏCHI (n°231, 2013-2014)
5°) Proposition de résolution relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l'environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes, présentée par M. Joël Labbé et plusieurs de ses collègues, en application de l'article 34-1 de la Constitution (n°643, 2013-2014)
DU JEUDI 20 NOVEMBRE AU MARDI 9 DÉCEMBRE 2014
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
- Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances pour 2015 (A.N., n°2234)
EN OUTRE, JEUDI 20 NOVEMBRE 2014
De 15 heures à 15 heures 45 :
- Questions cribles thématiques sur le thème « Quel financement pour les transports collectifs en France ? »
L'ordre du jour est ainsi réglé.