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Table des matières
Questions orales
Autorité de la concurrence en Nouvelle-Calédonie
Mme Catherine Tasca
Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer
Base d'hélicoptère de la sécurité civile du Touquet
M. Antoine Lefèvre
Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer
Situation du village de Kessab en Syrie
M. Luc Carvounas
Mme Fleur Pellerin, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargée du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Représentation de la France au Forum Pacifique
M. Robert Laufoaulu
Mme Fleur Pellerin, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargée du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Difficultés d'encaissement de la taxe d'aménagement
M. Pierre Camani
Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires
Diffusion de RFI à Strasbourg
M. Roland Ries
Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires
La Poste et le livre
M. Joël Guerriau
Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires
Apiculture en Languedoc-Roussillon
M. Christian Bourquin
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
PAC et protéagineux
M. Yves Daudigny
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Abattage de platanes
M. Robert Tropeano
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Avenir des étalons nationaux
M. Ambroise Dupont
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Distillation des sous-produits de la vinification
M. Jacques Berthou
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
LGV Arras-Paris
Mme Catherine Génisson
M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Taxe « granulats »
Mme Sophie Primas
M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Centre libre d'enseignement supérieur international
Mme Laurence Cohen
Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
RASED
M. Michel Billout
Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Lutte contre le Sida à Mayotte
M. Thani Mohamed Soilihi
Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Élections départementales dans la petite couronne parisienne
Mme Catherine Procaccia
Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Élections municipales
Discussion générale
M. Jean-Claude Carle, auteur de la proposition de loi
M. Jean-Patrick Courtois, rapporteur de la commission des lois
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
M. Pierre Jarlier
Mme Éliane Assassi
Mme Isabelle Lajoux
M. Jean-Michel Baylet
M. Jean Louis Masson
Mme Esther Benbassa
M. Philippe Bas
M. Yannick Vaugrenard
Mme Delphine Bataille
M. Bernard Cazeneuve, ministre
Discussion des articles
ARTICLES ADDITIONNELS AVANT L'ARTICLE PREMIER
ARTICLE PREMIER
ARTICLE ADDITIONNEL
Interventions sur l'ensemble
M. Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois
Mme Esther Sittler
M. Joël Guerriau
M. Jean Louis Masson
Alsace-Moselle
Discussion générale
M. André Reichardt, auteur de la proposition de loi
M. Jean-Pierre Michel, rapporteur de la commission des lois
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
M. Jean-Marie Bockel
Mme Cécile Cukierman
Mme Anne-Marie Escoffier
M. Jean Louis Masson
M. Francis Grignon
Accord en CMP
Ondes électromagnétiques
Discussion générale
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique
M. Daniel Raoul, président et rapporteur de la commission des affaires économiques
M. Raymond Vall, rapporteur pour avis de la commission du développement durable
Mme Mireille Schurch
Convocation du Parlement en session extraordinaire
Ondes électromagnétiques (Suite)
Discussion générale (Suite)
M. Joël Labbé
M. Bruno Retailleau
Mme Nathalie Goulet
M. Claude Dilain
Mme Anne-Marie Escoffier
M. Pierre Hérisson
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État
Discussion des articles
TITRE IER
ARTICLE PREMIER
Ordre du jour du mercredi 18 juin 2014
