Ordre du jour du jeudi 12 juin 2014
Séance publique
À 9 heures 30
Présidence : M. Thierry Foucaud
Secrétaires : M. Jean Boyer - Mme Michelle Demessine
1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires.
Rapport de M. Jean-Pierre Godefroy, rapporteur pour le Sénat (n°572, 2013-2014).
Texte de la commission mixte paritaire (n°573, 2013-2014)
2. Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à lutter contre les fraudes et les abus constatés lors des détachements de travailleurs et la concurrence déloyale.
Rapport de Mme Anne Emery-Dumas, rapporteure pour le Sénat (n°581, 2013-2014).
Texte de la commission mixte paritaire (n°582, 2013-2014)
De 15 heures à 15 heures 45
Présidence : M. Jean-Patrick Courtois, vice-président
3. Questions cribles thématiques sur les territoires ruraux et la réforme territoriale.
À 16 heures
Présidence : M. Jean-Patrick Courtois, vice-président
4. Question orale avec débat n°9 de M. Jean Desessard à M. le ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social sur l'adéquation de la formation professionnelle aux besoins des demandeurs d'emploi.