SÉANCE
du mardi 13 mai 2014
96e séance de la session ordinaire 2013-2014
présidence de M. Thierry Foucaud,vice-président
Secrétaires : M. Marc Daunis, Mme Marie-Noëlle Lienemann.
La séance est ouverte à 14 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Mandats sénatoriaux
M. le président. - M. le président du Sénat a pris acte de la cessation, le vendredi 9 mai 2014, à minuit, des mandats sénatoriaux de Mme Laurence Rossignol, nommée secrétaire d'État chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie et M. André Vallini, nommé secrétaire d'État chargé de la réforme territoriale, par décret du 9 avril 2014 relatif à la composition du Gouvernement.
M. le ministre de l'intérieur a fait connaître à M. le Président du Sénat qu'à compter du samedi 10 mai 2014, à 0 heure, M. Jean-Pierre Bosino est appelé à remplacer, en qualité de sénateur de l'Oise, Mme Laurence Rossignol et Mme Eliane Giraud à remplacer, en qualité de sénateur de l'Isère, M. André Vallini.
Nous leur souhaitons la plus cordiale bienvenue.