SÉANCE
du lundi 5 mai 2014
93e séance de la session ordinaire 2013-2014
présidence de M. Jean-Pierre Raffarin,vice-président
Secrétaires : M. Jean Desessard, M. Jacques Gillot.
La séance est ouverte à 16 heures.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Commissions (Démissions et candidatures)
M. le président. - J'ai reçu avis de la démission de : M. Michel Mercier, comme membre de la commission des lois ; M. Vincent Capo-Canellas, comme membre de la commission du développement durable ; et Mme Chantal Jouanno, comme membre de la commission des affaires sociales.
J'informe le Sénat que le groupe UDI-UC a fait connaître à la présidence le nom des candidats qu'il propose pour siéger : à la commission des lois, en remplacement de M. Michel Mercier, démissionnaire ; et à la commission du développement durable, en remplacement de M. Vincent Capo-Canellas, démissionnaire.
Ces candidatures vont être affichées et les nominations auront lieu conformément à l'article 8 du Règlement.