Ordre du jour du jeudi 10 avril 2014
Séance publique
À 9 h 30
Présidence : M. Jean-Claude Carle, vice-président
Secrétaires : Mme Michelle Demessine - M. François Fortassin
1. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 279, 2013-2014)
Rapport de MM. Didier Guillaume et Philippe Leroy, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 386, tomes I et II, 2013-2014)
Texte de la commission (n° 387 rectifié, 2013-2014)
Avis de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 344, 2013-2014)
Avis de M. Pierre Camani, fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire (n° 373, 2013-2014)
À 15 heures
Présidence : M. Jean-Pierre Bel, président du Sénat
2. Questions d'actualité au Gouvernement
À 16 h 15 et le soir
Présidence : M. Charles Guené, vice-président
3. Suite de l'ordre du jour du matin