Ordre du jour du jeudi 20 février 2014
Séance publique
À 10 heures 30
Présidence : M. Jean-Patrick Courtois, vice-président
Secrétaires : M. Jean Desessard - Mme Marie-Noëlle Lienemann
1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n°356, 2013-2014)
Rapport de MM. Claude Dilain et Claude Bérit-Débat, rapporteurs pour le Sénat (n°335, 2013-2014)
À 15 heures
Présidence : M. Jean-Pierre Bel, président
2. Questions d'actualité au Gouvernement
À 16 heures 15 et le soir
Présidence : M. Charles Guené, vice-président,
M. Jean-Pierre Raffarin, vice-président
3. Suite au projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (n°349, 2013-2014)
Rapport de M. Claude Jeannerot, fait au nom de la commission des affaires sociales (n°359, 2013-2014)
Résultat des travaux de la commission (n°360, 2013-2014)
Avis de M. François Patriat, fait au nom de la commission des finances (n°350, 2013-2014)
4. Nouvelle lecture de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à reconquérir l'économie réelle (n°372, 2013-2014)
Rapport de Mme Anne Emery-Dumas, fait au nom de la commission des affaires sociales (n°377, 2013-2014)
Résultat des travaux de la commission (n°378, 2013-2014)