Ordre du jour du mercredi 5 février 2014
Séance publique
À 14 heures 30
Présidence : M. Jean-Léonce Dupont, vice-président
Secrétaires : Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, M. Gérard Le Cam
1. Débat sur le droit à l'eau.
À 17 heures
Présidence : M. Jean-Léonce Dupont, vice-président
2. Débat sur les violences sexuelles faites aux femmes du fait des conflits armés et l'application par la France de la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations unies.
À 21 heures 30
Présidence : Jean-Claude Carle, vice-président
3. Débat sur l'avenir de l'exploitation cinématographique indépendante.