Organisme extraparlementaire (Nominations)

M. le président.  - Je rappelle que la commission des affaires étrangères a proposé quatre candidatures pour le Conseil national du développement et de la solidarité internationale. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du Règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame M. Jean-Claude Peyronnet et M. Christian Cambon comme membres titulaires ainsi que M. Jacques Berthou et M. André Trillard comme membres suppléants du Conseil national du développement et de la solidarité internationale.

Prochaine séance, lundi 27 janvier 2014, à 16 heures.

La séance est levée à 19 h 40.

Jeudi 23 janvier 2014

Bas sommaire

Sommaire

Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité1

Discussion générale1

M. Stéphane Mazars, auteur de la proposition de loi1

M. Pierre-Yves Collombat, rapporteur de la commission des lois2

M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement2

M. Yves Détraigne2

Mme Cécile Cukierman2

Mme Virginie Klès2

Mme Hélène Lipietz2

M. Jean-Jacques Hyest2

M. Jacques Mézard2

M. Philippe Kaltenbach2

M. Pierre-Yves Collombat, rapporteur2

M. Alain Vidalies, ministre délégué2

Discussion des articles2

ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS L'ARTICLE PREMIER BIS2

ARTICLE 32

ARTICLES ADDITIONNELS2

ARTICLE 42

Interventions sur l'ensemble2

M. Jean-Jacques Hyest2

Mme Cécile Cukierman2

Mme Hélène Lipietz2

Mme Virginie Klès2

Débat sur l'avenir de la production d'énergie2

Rappel au Règlement2

M. Ladislas Poniatowski2

Orateurs inscrits2

M. Stéphane Mazars, au nom du groupe RDSE2

Mme Cécile Cukierman2

M. Roland Courteau2

M. Ladislas Poniatowski2

M. Ronan Dantec2

M. Jean-Claude Requier2

M. Marcel Deneux2

Rappel au Règlement2

M. Jean Bizet2

M. Ronan Dantec2

Commission spéciale (Démission et candidature)2

Questions d'actualité2

Décentralisation2

M. Jean-Pierre Raffarin2

M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement2

Réduction des dépenses publiques2

M. Aymeri de Montesquiou2

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget2

Aides à la presse en ligne2

M. David Assouline2

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget2

OGM2

M. Joël Labbé2

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt2

Pouvoirs de la finance2

M. Éric Bocquet2

Financement de la politique familiale2

M. Jean-Pierre Chevènement2

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget2

SÉANCE

du jeudi 23 janvier 2014

60e séance de la session ordinaire 2013-2014

présidence de M. Thierry Foucaud,vice-président

Secrétaires : Mme Marie-Noëlle Lienemann, Mme Catherine Procaccia.

La séance est ouverte à 9 heures.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.