Ordre du jour du mercredi 8 janvier 2014
Séance publique
À 14 heures 30
Présidence :
M. Jean-Léonce Dupont, vice-président
Secrétaires :
M. Gérard Le Cam
Mme Marie-Noëlle Lienemann
1. Débat sur la politique du Gouvernement en matière d'égalité des territoires.
À 17 heures
Présidence : M. Jean-Léonce Dupont, vice-président
2. Débat sur la politique étrangère de la France.
À 21 heures 30
Présidence :
M. Didier Guillaume, vice-président
3. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres (n°35, 2013-2014).
Rapport de Mme Bariza Khiari, fait au nom de la commission de la culture (n°247, 2013-2014).
Texte de la commission (n°248, 2013-2014).